Archives des Délibérations du 14 décembre 2015

Délibération n° 399 du 14 décembre 2015

Ville de Maubeuge – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

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Délibération n° 398 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Le Temps des seniors »

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Délibération n° 397 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la ville

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Délibération n° 396 du 14 décembre 2015

Attribution de subventions exceptionnelles pour l’année 2015 aux associations bénéficiant d’une mise à disposition de personnel municipal

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Délibération n° 395 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2015 au Centre communal d’action sociale de Maubeuge (CCAS)

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Délibération n° 394 du 14 décembre 2015

Attribution d’une subvention pour l’année 2015 à la Caisse des écoles

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Délibération n° 393 du 14 décembre 2015

Remboursement par la Caisse des écoles à la ville de Maubeuge du reliquat du cofinancement Ville 2013 du Dispositif de réussite éducative

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Délibération n° 392 du 14 décembre 2015

Fonds de concours de la ville de Maubeuge à la CAMVS – Contrat de partenariat pour le financement, la conception, la reconstruction, la maintenance et l’exploitation des installations d’éclairage public, de signalisation lumineuse et tricolore et de jalonnement des parkings à Maubeuge

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Délibération n° 391 du 14 décembre 2015

Validation de la programmation des travaux de voirie au titre du transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS pour l’année 2015

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Délibération n° 390 du 14 décembre 2015

Transfert de compétence « Voirie » – Détermination du montant du fonds de concours 2015 sur les travaux d’investissement réceptionnés et mandatés en 2011-2012-2013-2014

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Remboursement par la Caisse des écoles à la ville de Maubeuge du reliquat du cofinancement Ville 2013 du Dispositif de réussite éducative

Délibération n° 392 du 14 décembre 2015

Fonds de concours de la ville de Maubeuge à la CAMVS – Contrat de partenariat pour le financement, la conception, la reconstruction, la maintenance et l’exploitation des installations d’éclairage public, de signalisation lumineuse et tricolore et de jalonnement des parkings à Maubeuge

Délibération n° 391 du 14 décembre 2015

Validation de la programmation des travaux de voirie au titre du transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS pour l’année 2015

Délibération n° 390 du 14 décembre 2015

Transfert de compétence « Voirie » – Détermination du montant du fonds de concours 2015 sur les travaux d’investissement réceptionnés et mandatés en 2011-2012-2013-2014

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