Archives des Délibérations du 18 octobre 2016

Délibération n° 147 du 18 octobre 2016

Programmation des travaux de voirie pour l’année 2015 au titre du transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS : validation du montant définitif du fonds de concours sur la programmation des travaux pour l’année 2015

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Délibération n° 146 du 18 octobre 2016

Validation de la programmation des travaux de voirie pour l’année 2016 (troisième partie) au titre de transfert de compétence « Voirie » à la CAMVS

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Délibération n° 145 du 18 octobre 2016

Office de tourisme – Déstockage des coques de téléphone

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Délibération n° 144 du 18 octobre 2016

Ville – Renouvellement urbain de l’Épinette – Garantie d’emprunt accordée à Promocil pour la construction de 10 logements individuels Îlot La Fontaine, rue George Sand à Maubeuge

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Délibération n° 143 du 18 octobre 2016

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) liées à la prise de compétence en matière de tourisme

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Délibération n° 142 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un membre démissionnaire au sein du Conseil d’exploitation de la régie autonome de la Maison du tourisme

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Délibération n° 141 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier Sambre-Avesnois

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Délibération n° 140 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du Conseil d’école Jean de la Fontaine

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Délibération n° 139 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du comité de la Caisse des écoles

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Délibération n° 138 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du Commission municipale « Finances, travaux et environnement »

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Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du Conseil d’école Jean de la Fontaine

Délibération n° 139 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du comité de la Caisse des écoles

Délibération n° 138 du 18 octobre 2016

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire au sein du Commission municipale « Finances, travaux et environnement »

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