Archives des Délibérations du 26 avril 2017

Délibération n° 59 du 26 avril 2017

Autorisation de signature d’une convention entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de la mise en œuvre des projets urbains de la Ville

Télécharger

Délibération n° 58 du 26 avril 2017

Proposition de contenu d’avenant à la convention de partenariat entre le Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois et Maubeuge, Ville porte du Parc, pour la période 2017-2020 au regard de la charte du Parc naturel régional de l’Avesnois

Télécharger

Délibération n° 57 du 26 avril 2017

Fin du dispositif de Fonds de participation des habitants (FPH) – Mise en place du Projet d’initiative citoyenne (PIC)

Télécharger

Délibération n° 56 du 26 avril 2017

Rue des Sars – Vente à la SA Promocil de la parcelle AX n°370

Télécharger

Délibération n° 55 du 26 avril 2017

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle AX n°370 sise rue des Sars

Télécharger

Délibération n° 54 du 26 avril 2017

Désaffectation de la parcelle AX n°370 sise rue des Sars

Télécharger

Délibération n° 53 du 26 avril 2017

Aire d’accueil des gens du voyage de la commune de Maubeuge – Mise à disposition à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambred e la parcelle AP n°428

Télécharger

Délibération n° 52 du 26 avril 2017

Acquisition de la parcelle cadastrée section N n°2020 sise rue Georges Paillot appartenant à la société Orange – Création d’une servitude de passage sur la dite parcelle au profit de la société Orange et de La Poste – Création de 2 servitudes de passage au profit de la Ville sur la parcelle cadastrée section N n°203 appartenant à la société Orange – Retrait de la délibération b° 106 du 20 juin 2014 portant acquisition de la parcelle cadastrée section N n°202 sise rue Georges Paillot appartenant à la société Orange

Télécharger

Délibération n° 51 du 26 avril 2017

Débat sur les orientations générales du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Télécharger

Délibération n° 50 du 26 avril 2017

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) liées à la prise anticipée de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations » par la CAMVS

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations du 26 avril 2017

Délibération n° 59 du 26 avril 2017

Autorisation de signature d’une convention entre la Ville et l’Agence de développement et d’urbanisme de la Sambre (ADUS) dans le cadre de la mise en œuvre des projets urbains de la Ville

Délibération n° 58 du 26 avril 2017

Proposition de contenu d’avenant à la convention de partenariat entre le Syndicat mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois et Maubeuge, Ville porte du Parc, pour la période 2017-2020 au regard de la charte du Parc naturel régional de l’Avesnois

Délibération n° 57 du 26 avril 2017

Fin du dispositif de Fonds de participation des habitants (FPH) – Mise en place du Projet d’initiative citoyenne (PIC)

Délibération n° 56 du 26 avril 2017

Rue des Sars – Vente à la SA Promocil de la parcelle AX n°370

Délibération n° 55 du 26 avril 2017

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle AX n°370 sise rue des Sars

Délibération n° 54 du 26 avril 2017

Désaffectation de la parcelle AX n°370 sise rue des Sars

Délibération n° 53 du 26 avril 2017

Aire d’accueil des gens du voyage de la commune de Maubeuge – Mise à disposition à la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambred e la parcelle AP n°428

Délibération n° 52 du 26 avril 2017

Délibération n° 51 du 26 avril 2017

Débat sur les orientations générales du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Délibération n° 50 du 26 avril 2017

Avis du Conseil municipal sur les modifications statutaires de la Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) liées à la prise anticipée de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations » par la CAMVS

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées