Archives des Délibérations du 20 juin 2014

Délibération n° 106 du 20 juin 2014

Maubeuge 2015 – Salle Sthrau – Acquisition de la parcelle N n°202 sise rue Georges Paillot appartenant à Orange (France Télécom) – Création d’une servitude de passage au profit d’Orange et La Poste

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Délibération n° 105 du 20 juin 2014

PRU Maubeuge Louvroil – Abrogation de la délibération n° 97 du 27 juin 2013 – Approbation des modalités de cession foncière à la SA Promocil dans le cadre de la convention foncière

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Délibération n° 104 du 20 juin 2014

Déclassement – Autorisation donnée à M. le maire d’engager la procédure de déclassement des emprises J n°209 et J n°233p à usage public et de nommer un commissaire enquêteur

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Délibération n° 103 du 20 juin 2014

Acquisition des parcelles AE n°21, 229, 224p et AF n°717 appartenant aux consorts TRETAN – Complément à la délibération n° 131 du 4 octobre 2013 – Engagement de la mission de géomètre

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Délibération n° 102 du 20 juin 2014

Vente à M. DELOISON de la parcelle AV n°437p sise rue Joachim du Bellay

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Délibération n° 101 du 20 juin 2014

Vente à M. et Mme DEBANDE de la parcelle AF n°510 sise rue Sainte-Antoine

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Délibération n° 100 du 20 juin 2014

Participation de la ville de Maubeuge à la classe de neige 2013/2014 organisée par la ville de Louvroil pour ses écoles primaires

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Délibération n° 99 du 20 juin 2014

Renouvellement de l’adhésion de la ville de Maubeuge au Réseau français des villes éducatrices (RFVE) pour l’année 2014

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Délibération n° 98 du 20 juin 2014

Adhésion de la Ville de Maubeuge à l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes (ANDEV) pour l’année 2014

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Délibération n° 97 du 20 juin 2014

Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association « Hémiolia »

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Délibérations du 20 juin 2014

Délibération n° 106 du 20 juin 2014

Maubeuge 2015 – Salle Sthrau – Acquisition de la parcelle N n°202 sise rue Georges Paillot appartenant à Orange (France Télécom) – Création d’une servitude de passage au profit d’Orange et La Poste

Délibération n° 105 du 20 juin 2014

PRU Maubeuge Louvroil – Abrogation de la délibération n° 97 du 27 juin 2013 – Approbation des modalités de cession foncière à la SA Promocil dans le cadre de la convention foncière

Délibération n° 104 du 20 juin 2014

Déclassement – Autorisation donnée à M. le maire d’engager la procédure de déclassement des emprises J n°209 et J n°233p à usage public et de nommer un commissaire enquêteur

Délibération n° 103 du 20 juin 2014

Acquisition des parcelles AE n°21, 229, 224p et AF n°717 appartenant aux consorts TRETAN – Complément à la délibération n° 131 du 4 octobre 2013 – Engagement de la mission de géomètre

Délibération n° 102 du 20 juin 2014

Vente à M. DELOISON de la parcelle AV n°437p sise rue Joachim du Bellay

Délibération n° 101 du 20 juin 2014

Vente à M. et Mme DEBANDE de la parcelle AF n°510 sise rue Sainte-Antoine

Délibération n° 100 du 20 juin 2014

Participation de la ville de Maubeuge à la classe de neige 2013/2014 organisée par la ville de Louvroil pour ses écoles primaires

Délibération n° 99 du 20 juin 2014

Renouvellement de l’adhésion de la ville de Maubeuge au Réseau français des villes éducatrices (RFVE) pour l’année 2014

Délibération n° 98 du 20 juin 2014

Adhésion de la Ville de Maubeuge à l’Association nationale des directeurs de l’éducation des villes (ANDEV) pour l’année 2014

Délibération n° 97 du 20 juin 2014

Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association « Hémiolia »

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