Archives des Délibérations du 3 septembre 2014

Délibération n° 134 du 3 septembre 2014

Renouvellement de la convention passée avec SFR pour la location d’un emplacement en terrasse de l’hôtel de ville destiné à accueillir des installations de télécommunications – Autorisation de signature

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Délibération n° 133 du 3 septembre 2014

Organisation et participation des familles – Accueils de loisirs élémentaires à la demi-journée 2014-2015 -Vacances d’automne 2014, d’hiver et de printemps 2015

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Délibération n° 132 du 3 septembre 2014

Autorisation de remboursement des cartes d’accueils périscolaires (Accueils de loisirs sans hébergement) suite à la modification de l’organisation et à la suppression d’une tarification spécifique consécutive à la mise en place de la réforme des nouveaux rythmes scolaires – Création d’une régie de dépenses

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Délibération n° 131 du 3 septembre 2014

Accueil de loisirs permanent 2014-2015 – Modification de l’organisation et du lieu d’implantation

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Délibération n° 130 du 3 septembre 2014

Restauration du trésor de Sainte-Aldegonde – Demande de subvention auprès de la DRAC

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Délibération n° 129 du 3 septembre 2014

Fixation des tarifs d’objets en vente à l’Office de tourisme

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Délibération n° 128 du 3 septembre 2014

Autorisation de signature d’un contrat annuel entre le tour operator anglais « Caravan Club » et le camping municipal du Clair de Lune

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Délibération n° 127 du 3 septembre 2014

Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la Ville

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Délibération n° 126 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l’équipement des écoles primaires de tableaux blancs interactifs

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Délibération n° 125 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la réhabilitation de la salle Sthrau – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 47 du 27 mai 2014)

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Délibérations du 3 septembre 2014

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Organisation et participation des familles – Accueils de loisirs élémentaires à la demi-journée 2014-2015 -Vacances d’automne 2014, d’hiver et de printemps 2015

Délibération n° 132 du 3 septembre 2014

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Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations gérant les clubs de la Ville

Délibération n° 126 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l’équipement des écoles primaires de tableaux blancs interactifs

Délibération n° 125 du 3 septembre 2014

Demande de subvention dans le cadre DDU (Dotation de développement urbain) pour la réhabilitation de la salle Sthrau – Modification du plan de financement prévu initialement (délibération n° 47 du 27 mai 2014)

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