Archives des Délibérations du 18 juin 2019

Délibération n° 96 du 18 juin 2019

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) 2019 – Réhabilitation stade Jean Serra Epinette et création de 7 aires de jeux

Télécharger

Délibération n° 95 du 18 juin 2019

Programmation 2019 FIPDR dans le cadre du contrat ville

Télécharger

Délibération n° 94 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville des bâtiments B et C du collège Coutelle et de leur terrain d’assise sis rue Georges Paillot appartenant au Département du Nord

Télécharger

Délibération n° 93 du 18 juin 2019

Maubeuge – Avis de la commune sur l’arrêt du projet du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Télécharger

Délibération n° 92 du 18 juin 2019

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi »

Télécharger

Délibération n° 91 du 18 juin 2019

Avenant à la promesse unilatérale de vente du 26 octobre 2018 à la société Novlys des parcelles cadastrées P n°59 et P n°60p sises rue du Trieu au vin afin d’acter la constitution d’une servitude de cour commune et d’une servitude de passage, et d’une prorogation de la durée de validité de la promesse de vente

Télécharger

Délibération n° 90 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville d’une emprise foncière non cadastrée d’une surface d’environ 115 m² sise rue d’Hautmont appartenant au Département du Nord

Télécharger

Délibération n° 89 du 18 juin 2019

Vente au profit de la SA Promocil de l’immeuble sis 3 rue des Hauts Fourneaux

Télécharger

Délibération n° 88 du 18 juin 2019

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier des Provinces Françaises – Autorisation donnée à Partenord Habitat de démolir l’immeuble « Normandie »

Télécharger

Délibération n° 87 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école élémentaire Faubourg de Mons, sise 137 route de Mons

Télécharger

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Pages les plus consultées

Délibérations du 18 juin 2019

Délibération n° 96 du 18 juin 2019

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) 2019 – Réhabilitation stade Jean Serra Epinette et création de 7 aires de jeux

Délibération n° 95 du 18 juin 2019

Programmation 2019 FIPDR dans le cadre du contrat ville

Délibération n° 94 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville des bâtiments B et C du collège Coutelle et de leur terrain d’assise sis rue Georges Paillot appartenant au Département du Nord

Délibération n° 93 du 18 juin 2019

Maubeuge – Avis de la commune sur l’arrêt du projet du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Délibération n° 92 du 18 juin 2019

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi »

Délibération n° 91 du 18 juin 2019

Délibération n° 90 du 18 juin 2019

Acquisition par la Ville d’une emprise foncière non cadastrée d’une surface d’environ 115 m² sise rue d’Hautmont appartenant au Département du Nord

Délibération n° 89 du 18 juin 2019

Vente au profit de la SA Promocil de l’immeuble sis 3 rue des Hauts Fourneaux

Délibération n° 88 du 18 juin 2019

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Quartier des Provinces Françaises – Autorisation donnée à Partenord Habitat de démolir l’immeuble « Normandie »

Délibération n° 87 du 18 juin 2019

Désaffectation du logement de fonction rattaché à l’école élémentaire Faubourg de Mons, sise 137 route de Mons

Plan du site

LIens utiles

Nos coordonnées