Archives des Délibérations du 16 janvier 2020

Délibération n° 19 du 16 janvier 2020

Autorisation de signature de la programmation 2020 de l’Appel à manifestation d’intérêt (AMI)

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Délibération n° 18 du 16 janvier 2020

Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Autorisation à signer l’avenant n°1 à la « Convention de superposition de gestion du domaine public communal aux fins de la mise en œuvre et de la gestion d’un itinéraire de transport en commun en site propre »

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Délibération n° 17 du 16 janvier 2020

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société Lorban Immobilier

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Délibération n° 16 du 16 janvier 2020

Abrogation des délibérations : • 158 du 12 décembre 2017 relatives à la vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi » • 156 du 19 décembre 2018 et n° 92 du 18 juin 2019 relatives à la prorogation de délai pour réaliser la vente

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Délibération n° 15 du 16 janvier 2020

Retrait de la délibération n° 164 du 10 décembre 2019 « Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : signature de la convention opérationnelle » -Annulée et remplacée par la présente délibération – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : signature de la convention opérationnelle

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Délibération n° 14 du 16 janvier 2020

Transfert de maîtrise d’ouvrage de la CAM VS à la Ville dans le cadre de travaux d’aménagement de la Clouterie à Maubeuge

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Délibération n° 13 du 16 janvier 2020

Prorogation de délai pour conclure la vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés (APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n° 417p sise boulevard Jean de la Fontaine

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Délibération n° 12 du 16 janvier 2020

Convention avec la Fondation 30 millions d’amis dans le cadre de l’organisation d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur le territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 11 du 16 janvier 2020

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité des Fêtes du Pont-Allant » dans le cadre de l’organisation de goûters offerts aux seniors

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Délibération n° 10 du 16 janvier 2020

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Boxing Club Maubeugeois » dans le cadre de l’organisation d’un gala de boxe

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Délibérations du 16 janvier 2020

Délibération n° 19 du 16 janvier 2020

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Délibération n° 18 du 16 janvier 2020

Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Autorisation à signer l’avenant n°1 à la « Convention de superposition de gestion du domaine public communal aux fins de la mise en œuvre et de la gestion d’un itinéraire de transport en commun en site propre »

Délibération n° 17 du 16 janvier 2020

Vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société Lorban Immobilier

Délibération n° 16 du 16 janvier 2020

Abrogation des délibérations : • 158 du 12 décembre 2017 relatives à la vente de la parcelle B n°167 sise route de Mons au profit de la société « Un toit pour toi » • 156 du 19 décembre 2018 et n° 92 du 18 juin 2019 relatives à la prorogation de délai pour réaliser la vente

Délibération n° 15 du 16 janvier 2020

Délibération n° 14 du 16 janvier 2020

Transfert de maîtrise d’ouvrage de la CAM VS à la Ville dans le cadre de travaux d’aménagement de la Clouterie à Maubeuge

Délibération n° 13 du 16 janvier 2020

Prorogation de délai pour conclure la vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés (APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n° 417p sise boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 12 du 16 janvier 2020

Convention avec la Fondation 30 millions d’amis dans le cadre de l’organisation d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur le territoire de la commune de Maubeuge

Délibération n° 11 du 16 janvier 2020

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité des Fêtes du Pont-Allant » dans le cadre de l’organisation de goûters offerts aux seniors

Délibération n° 10 du 16 janvier 2020

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Boxing Club Maubeugeois » dans le cadre de l’organisation d’un gala de boxe

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