Archives des Délibérations du 9 juin 2020

Délibération n° 33 du 9 juin 2020

Révision de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle « Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d’intérêt communautaire »

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Délibération n° 32 du 9 juin 2020

Programme de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois -Avenant à la convention de cofinancement avec la CAMVS relative aux travaux de la rue d’Hautmont

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Délibération n° 31 du 9 juin 2020

Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Maubeuge

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Délibération n° 30 du 9 juin 2020

Modification et organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2020

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Délibération n° 29 du 9 juin 2020

Recours au Service national universel (SNU)

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Délibération n° 28 du 9 juin 2020

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans -Juillet et août 2020 -Création de postes d’agents contractuels non permanents et rémunération du personnel

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Délibération n° 27 du 9 juin 2020

Création de 4 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

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Délibération n° 26 du 9 juin 2020

Modification du tableau des effectifs

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Délibération n° 25 du 9 juin 2020

Fonds de concours – Travaux de voirie suivis en régie par la Communauté d’agglomération Maubeuge – Val de Sambre – Clôture des opérations réalisées en 2019 (2e partie)

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Délibération n° 24 du 9 juin 2020

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) 2020 – Programme pluriannuel de réhabilitation et de création des aires de jeux, réhabilitation des stades Jean Serra et Léo Lagrange situés en quartiers prioritaires, sur le territoire de Maubeuge

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Délibérations du 9 juin 2020

Délibération n° 33 du 9 juin 2020

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Délibération n° 32 du 9 juin 2020

Programme de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois -Avenant à la convention de cofinancement avec la CAMVS relative aux travaux de la rue d’Hautmont

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Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune de Maubeuge

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Modification et organisation des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans – Juillet et août 2020

Délibération n° 29 du 9 juin 2020

Recours au Service national universel (SNU)

Délibération n° 28 du 9 juin 2020

Organisation et fonctionnement des Accueils de loisirs sans hébergement 3/6 ans, 3/11 ans, 6/12 ans et 6/16 ans -Juillet et août 2020 -Création de postes d’agents contractuels non permanents et rémunération du personnel

Délibération n° 27 du 9 juin 2020

Création de 4 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)

Délibération n° 26 du 9 juin 2020

Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 25 du 9 juin 2020

Fonds de concours – Travaux de voirie suivis en régie par la Communauté d’agglomération Maubeuge – Val de Sambre – Clôture des opérations réalisées en 2019 (2e partie)

Délibération n° 24 du 9 juin 2020

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation politique de la ville (DPV) 2020 – Programme pluriannuel de réhabilitation et de création des aires de jeux, réhabilitation des stades Jean Serra et Léo Lagrange situés en quartiers prioritaires, sur le territoire de Maubeuge

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