Archives municipales

Registre de délibérations, 1681-1703, BB2

Les archives municipales sont accessibles au public du lundi au vendredi de 9h à 12h et 13h30 à 17h30.

Archives municipales de Maubeuge
Ancien pôle universitaire de la Petite Savate
Zac du champ de l'abbesse, rue de Mairieux
59600 Maubeuge
03 27 62 63 28 ou archives@ville-maubeuge.fr

Adresse postale : Archives municipales de Maubeuge
Place du Docteur Pierre-Forest - BP 80269
59607 Maubeuge cedex

Les missions du service

Le service des Archives municipales est un service administratif qui répond aux besoins du public et des services municipaux, il a plusieurs missions :

- La collecte de tous les documents produits par les services municipaux. Le service peut également acheter des documents d’un intérêt particulier ou recevoir des dons de particuliers.
- La conservation : mettre en valeur et conserver les documents dans des conditions les plus favorables.
- La communication : permettre l’accès au public en respectant les règles de communicabilité fixées par la loi.

Conditions d’accès et de consultation

Vous pouvez

- Vous rendre à la salle de lecture pour consulter les archives communales
- Prendre contact avec le service pour exposer votre recherche et obtenir un rendez-vous
- Ecrire à Monsieur le Maire pour toute demande particulière (étude scientifique, publication, réutilisation de données publiques, dérogation de communication d’archives)

La consultation des documents est gratuite. Elle s’effectue uniquement sur place, après inscription et sur présentation d’une pièce d’identité. Les conditions de consultation sont fixées par un règlement. Pour des raisons de conservation, les documents fragiles ou reliés ne peuvent être photocopiés. Seule la photographie sans flash est autorisée. Toute utilisation de reproduction d’archives doit être accompagnée de la mention :
« Archives municipales de Maubeuge ».

Depuis 2008, les archives publiques sont librement communicables comme la plupart des documents administratifs. Des délais spéciaux s’appliquent toutefois à certains documents :

- 50 ans pour les documents mettant en cause la vie privée des personnes ou la sûreté de l’Etat.
- 75 ans pour l’Etat Civil (Actes de naissances et mariages) - 50 ans pour les dossiers du personnel
- 120 ans pour les documents contenant des renseignements individuels de caractère médical ou 25 ans après décès.