Archives des Délibérations du 27 mai 2014

Délibération n° 69 du 27 mai 2014

Fonds de participation des habitants 2014 – Conventionnement avec l’association Regards, structure gestionnaire du fonds

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Délibération n° 68 du 27 mai 2014

Signature d’une convention d’objectifs tripartite entre la Ville, l’Association jeunesse avenir (AJA) et le Conseil général du Nord

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Délibération n° 67 du 27 mai 2014

Autorisation donnée à la SA Promocil de démolir l’immeuble sis 2 rue du Sergent Verdier

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Délibération n° 66 du 27 mai 2014

PRU Épinette – Finalisation des échanges fonciers avec la SA Promocil

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Délibération n° 65 du 27 mai 2014

Autorisation de signature de la convention cadre « à bons de commande » entre la Ville et le Département du Nord pour la mise en place d’un accueil d’éveil dans les structures d’accueil petite enfance : Frimousses Pirouettes et Souris verte

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Délibération n° 64 du 27 mai 2014

Modification des tarifs des concessions funéraires – Création d’un tarif concession cavurne

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Délibération n° 63 du 27 mai 2014

Organisation des Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans – Juillet et août 2014 – Ramassage navette matin et soir – Participation des familles

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Délibération n° 62 du 27 mai 2014

Accueils de loisirs maternels et 6/16 ans – Juillet et août 2014 – Organisation et tarification pour les familles

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Délibération n° 61 du 27 mai 2014

Fonds d’aide aux départs autonomes 2014 – Demande de participation financière de l’Association des centres sociaux et socioculturel de Maubeuge, structure support du comité d’aide aux projets

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Délibération n° 60 du 27 mai 2014

Fixation des tarifs de nouveaux objets commercialisés au sein de la boutique de l’Office de tourisme

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Autorisation de signature de la convention cadre « à bons de commande » entre la Ville et le Département du Nord pour la mise en place d’un accueil d’éveil dans les structures d’accueil petite enfance : Frimousses Pirouettes et Souris verte

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Fonds d’aide aux départs autonomes 2014 – Demande de participation financière de l’Association des centres sociaux et socioculturel de Maubeuge, structure support du comité d’aide aux projets

Délibération n° 60 du 27 mai 2014

Fixation des tarifs de nouveaux objets commercialisés au sein de la boutique de l’Office de tourisme

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