Archives des Délibérations du 31 août 2015

Délibération n° 349 du 31 août 2015

Convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine dans la parcelle communale reprise au cadastre section G n°365, place Gippus (arrière des Cantuaines)

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Délibération n° 348 du 31 août 2015

Vente d’une parcelle sise rue Saint-Antoine cadastrée section AF n° 510 à M. et Mme DEBANDE – Retrait de la délibération n° 166 du 8 octobre 2014 – Nouvelles modalités de cession

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Délibération n° 347 du 31 août 2015

Vente d’une parcelle sise rue d’Hautmont cadastrée section S n°645 à la société « La Casa Attiva »

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Délibération n° 346 du 31 août 2015

Acquisition de la voirie « les Rives de la Flamenne » – Rue de la Flamenne

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Délibération n° 345 du 31 août 2015

Autorisation signature de la convention opérationnelle « Maubeuge – Marché couvert » avec l’Établissement public foncier Nord-Pas de Calais

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Délibération n° 344 du 31 août 2015

Projet de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois Maubeuge/Louvroil – Signature de l’avenant de clôture à la convention ANRU multisites

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Délibération n° 343 du 31 août 2015

Appel à projets pour le développement de l’îlot La Clouterie-Maubeuge en vue de la cession du foncier de cet îlot

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Délibération n° 342 du 31 août 2015

Autorisation de signature d’un avenant « Accès et usage du portail CAF partenaires » à la convention d’objectifs et de financement PSU entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord pour les établissements d’accueil du jeune enfant pour une durée de 2 ans (2015-2016)

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Délibération n° 341 du 31 août 2015

Restauration scolaire – Modalités de fréquentation et tarifs applicables à compter de septembre 2015

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Délibération n° 340 du 31 août 2015

Accueils de loisirs périscolaires – Modalités de fonctionnement

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Vente d’une parcelle sise rue Saint-Antoine cadastrée section AF n° 510 à M. et Mme DEBANDE – Retrait de la délibération n° 166 du 8 octobre 2014 – Nouvelles modalités de cession

Délibération n° 347 du 31 août 2015

Vente d’une parcelle sise rue d’Hautmont cadastrée section S n°645 à la société « La Casa Attiva »

Délibération n° 346 du 31 août 2015

Acquisition de la voirie « les Rives de la Flamenne » – Rue de la Flamenne

Délibération n° 345 du 31 août 2015

Autorisation signature de la convention opérationnelle « Maubeuge – Marché couvert » avec l’Établissement public foncier Nord-Pas de Calais

Délibération n° 344 du 31 août 2015

Projet de rénovation urbaine du quartier de Sous-le-Bois Maubeuge/Louvroil – Signature de l’avenant de clôture à la convention ANRU multisites

Délibération n° 343 du 31 août 2015

Appel à projets pour le développement de l’îlot La Clouterie-Maubeuge en vue de la cession du foncier de cet îlot

Délibération n° 342 du 31 août 2015

Autorisation de signature d’un avenant « Accès et usage du portail CAF partenaires » à la convention d’objectifs et de financement PSU entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales du Nord pour les établissements d’accueil du jeune enfant pour une durée de 2 ans (2015-2016)

Délibération n° 341 du 31 août 2015

Restauration scolaire – Modalités de fréquentation et tarifs applicables à compter de septembre 2015

Délibération n° 340 du 31 août 2015

Accueils de loisirs périscolaires – Modalités de fonctionnement

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