Archives des Délibérations du 21 mars 2016

Délibération n° 58 du 21 mars 2016

PRU Maubeuge Louvroil – Acquisition de plein droit d’un bien sans maître sis 36 rue des Fonderies à Maubeuge – Autorisation à signer l’arrêté d’incorporation dans le domaine privé

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Délibération n° 57 du 21 mars 2016

Vente à société « La Casa Attiva » de la parcelle S n°645 sise rue d’Hautmont

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Délibération n° 56 du 21 mars 2016

Déclassement et incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle S n°645 sise rue d’Hautmont

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Délibération n° 55 du 21 mars 2016

Désaffectation de la parcelle cadastrée S n°645 sise rue d’Hautmont

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Délibération n° 54 du 21 mars 2016

PRU Épinette – Classement dans le domaine public des voiries et emprises cadastrées section AX n°368 et 369 sises rue Paul Valéry et rue Verhaeren

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Délibération n° 53 du 21 mars 2016

Avis sur le projet de Plan local d’urbanisme et le projet d’instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines et AU (à urbaniser)

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Délibération n° 52 du 21 mars 2016

Mise en place d’un Conseil consultatif de la jeunesse maubeugeoise

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Délibération n° 51 du 21 mars 2016

Versement d’une subvention exceptionnelle afin de participer financièrement à l’action menée à l’association « Beauval nature et conservation »

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Délibération n° 50 du 21 mars 2016

Signature d’une convention de partenariat avec l’association Pictanovo pour la mise en place d’un réseau régional de villes « Film Friendly »

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Délibération n° 49 du 21 mars 2016

Adhésion au groupement de commandes constitué par le Centre de gestion du Nord et relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et d’état civil

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Pages les plus consultées

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Délibérations du 21 mars 2016

Délibération n° 58 du 21 mars 2016

PRU Maubeuge Louvroil – Acquisition de plein droit d’un bien sans maître sis 36 rue des Fonderies à Maubeuge – Autorisation à signer l’arrêté d’incorporation dans le domaine privé

Délibération n° 57 du 21 mars 2016

Vente à société « La Casa Attiva » de la parcelle S n°645 sise rue d’Hautmont

Délibération n° 56 du 21 mars 2016

Déclassement et incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle S n°645 sise rue d’Hautmont

Délibération n° 55 du 21 mars 2016

Désaffectation de la parcelle cadastrée S n°645 sise rue d’Hautmont

Délibération n° 54 du 21 mars 2016

PRU Épinette – Classement dans le domaine public des voiries et emprises cadastrées section AX n°368 et 369 sises rue Paul Valéry et rue Verhaeren

Délibération n° 53 du 21 mars 2016

Avis sur le projet de Plan local d’urbanisme et le projet d’instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines et AU (à urbaniser)

Délibération n° 52 du 21 mars 2016

Mise en place d’un Conseil consultatif de la jeunesse maubeugeoise

Délibération n° 51 du 21 mars 2016

Versement d’une subvention exceptionnelle afin de participer financièrement à l’action menée à l’association « Beauval nature et conservation »

Délibération n° 50 du 21 mars 2016

Signature d’une convention de partenariat avec l’association Pictanovo pour la mise en place d’un réseau régional de villes « Film Friendly »

Délibération n° 49 du 21 mars 2016

Adhésion au groupement de commandes constitué par le Centre de gestion du Nord et relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et d’état civil

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