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Délibérations du 13 février 2018

Délibération n° 7 du 13 février 2018

Projet de réaménagement et de réhabilitation du Parc zoologique de Maubeuge – Demande de subvention – Région des Hauts-de-France – Fonds d’aide aux projets d’agglomération au titre de l’année 2018 PRADET (Politique régionale d’aménagement et d’équilibre des territoires)

Délibération n° 6 du 13 février 2018

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Le temps des seniors »

Délibération n° 5 du 13 février 2018

Versement de subventions à certaines associations au titre de l’année 2018 – Délibération n° 145 du 12 décembre 2017 frappée d’erreur matérielle

Délibération n° 4 du 13 février 2018

Présentation du Rapport écrit des orientations budgétaires pour l’exercice 2018 aux fins de débat au sein de l’assemblée délibérante

Délibération n° 3 du 13 février 2018

Modification de la délibération n° 2 du 6 avril 2014 réformée portant délégation à M. le maire de certaines attributions du Conseil municipal, suite à une évolution législative de l’article L2122-22 du CGCT

Délibération n° 2 du 13 février 2018

Modifications (numéro 1) au contrat de Délégation de service public portant création, gestion et exploitation d’un crématorium sur le territoire de Maubeuge

Délibération n° 1 du 13 février 2018

Remplacement d’un Conseiller municipal au sein de la Commission municipale « Affaires sociales, handicap, personnes âgées, logement »

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