Archives des Délibérations du 10 décembre 2019

Délibération n° 168 du 10 décembre 2019

Vente à la SCCV « Maubeuge Europe » des parcelles P n°59 et P n°60p sises rue du Trieu au Vin – Prorogation de la durée de validité de la promesse unilatérale de vente du 26 octobre 2018

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Délibération n° 167 du 10 décembre 2019

Déclassement du domaine public communal du passage couvert situé entre les n°14 et n°16 avenue Albert 1er : lancement de l’enquête publique

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Délibération n° 166 du 10 décembre 2019

Prorogation de délai pour conclure la vente à la société TAGERIM de la parcelle bâtie G n°255 sise rue d’Artois

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Délibération n° 165 du 10 décembre 2019

Établissement Public Foncier (EPF) Nord Pas de Calais – Convention opérationnelle « La Clouterie » – Autorisation de céder à la SA d’HLM PROMOCIL un tènement foncier appartenant à I’EPF et à la ville pour la réalisation de la phase 1, dite « îlot Lecluyse »

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Délibération n° 164 du 10 décembre 2019

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : signature de la convention opérationnelle

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Délibération n° 163 du 10 décembre 2019

Convention avec le Département pour l’aménagement paysager et l’entretien ultérieur du giratoire Pierre-Forest

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Délibération n° 162 du 10 décembre 2019

Convention pour le suivi et la valorisation du Verger conservatoire de cerisiers, poiriers et pruniers de l’Avesnois-Thiérache sur la commune de Maubeuge (2019-2024)

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Délibération n° 161 du 10 décembre 2019

Adoption des modalités d’organisation de l’action mutualisée de ramassage des animaux errants ou en état de divagation sur la voie publique exercée par voie de gestion déléguée

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Délibération n° 160 du 10 décembre 2019

Parc Zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2019

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Délibération n° 159 du 10 décembre 2019

Adoption du règlement intérieur du Pôle culturel Henri Lafitte

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Délibérations du 10 décembre 2019

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Délibération n° 167 du 10 décembre 2019

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Prorogation de délai pour conclure la vente à la société TAGERIM de la parcelle bâtie G n°255 sise rue d’Artois

Délibération n° 165 du 10 décembre 2019

Établissement Public Foncier (EPF) Nord Pas de Calais – Convention opérationnelle « La Clouterie » – Autorisation de céder à la SA d’HLM PROMOCIL un tènement foncier appartenant à I’EPF et à la ville pour la réalisation de la phase 1, dite « îlot Lecluyse »

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Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : signature de la convention opérationnelle

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Convention avec le Département pour l’aménagement paysager et l’entretien ultérieur du giratoire Pierre-Forest

Délibération n° 162 du 10 décembre 2019

Convention pour le suivi et la valorisation du Verger conservatoire de cerisiers, poiriers et pruniers de l’Avesnois-Thiérache sur la commune de Maubeuge (2019-2024)

Délibération n° 161 du 10 décembre 2019

Adoption des modalités d’organisation de l’action mutualisée de ramassage des animaux errants ou en état de divagation sur la voie publique exercée par voie de gestion déléguée

Délibération n° 160 du 10 décembre 2019

Parc Zoologique – Fonds de conservation des espèces : affectation de l’enveloppe relative à la saison 2019

Délibération n° 159 du 10 décembre 2019

Adoption du règlement intérieur du Pôle culturel Henri Lafitte

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