Archives des Délibérations du 25 novembre 2020

Délibération n° 115 du 25 novembre 2020

Autorisation de recrutement d’agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

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Délibération n° 114 du 25 novembre 2020

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

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Délibération n° 113 du 25 novembre 2020

Piscine Pasteur – Désaffectation à usage de piscine et réintégration dans le patrimoine communal de l’immeuble situé boulevard Louis Pasteur, cadastré section AG n°619, d’une surface bâtie de 4 661 m²

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Délibération n° 112 du 25 novembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis 201 rue d’Hautmont Section V n°744 appartenant à la SCI Daghri

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Délibération n° 111 du 25 novembre 2020

Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle cadastrée section AQ n°453 (ancien n°416p) sise lieu-dit «Les Prés du Saussoir» appartenant à la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

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Délibération n° 110 du 25 novembre 2020

Cession par la commune de Maubeuge à la SA Promocil d’emprises foncières à usage de voirie, trottoirs et partie d’escalier sises rue Berteau et rue de la Croix

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Délibération n° 109 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

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Délibération n° 108 du 25 novembre 2020

Désaffectation d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

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Délibération n° 107 du 25 novembre 2020

Vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés {APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p sise 111 boulevard Jean de la Fontaine

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Délibération n° 106 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p située au 111 boulevard Jean de la Fontaine

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Délibérations du 25 novembre 2020

Délibération n° 115 du 25 novembre 2020

Autorisation de recrutement d’agents recenseurs pour le recensement annuel de la population et modalités de rémunération

Délibération n° 114 du 25 novembre 2020

Désignation d’un coordonnateur principal et d’un coordonnateur adjoint de l’enquête de recensement

Délibération n° 113 du 25 novembre 2020

Piscine Pasteur – Désaffectation à usage de piscine et réintégration dans le patrimoine communal de l’immeuble situé boulevard Louis Pasteur, cadastré section AG n°619, d’une surface bâtie de 4 661 m²

Délibération n° 112 du 25 novembre 2020

Acquisition par la Ville de l’immeuble sis 201 rue d’Hautmont Section V n°744 appartenant à la SCI Daghri

Délibération n° 111 du 25 novembre 2020

Réseau de chaleur – Acquisition de la parcelle cadastrée section AQ n°453 (ancien n°416p) sise lieu-dit «Les Prés du Saussoir» appartenant à la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Délibération n° 110 du 25 novembre 2020

Cession par la commune de Maubeuge à la SA Promocil d’emprises foncières à usage de voirie, trottoirs et partie d’escalier sises rue Berteau et rue de la Croix

Délibération n° 109 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

Délibération n° 108 du 25 novembre 2020

Désaffectation d’une emprise foncière à usage de trottoirs et partie d’escalier cadastrée M n°299 sise rue Berteau

Délibération n° 107 du 25 novembre 2020

Vente à l’Association de parents d’enfants inadaptés {APEI) de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p sise 111 boulevard Jean de la Fontaine

Délibération n° 106 du 25 novembre 2020

Déclassement et intégration dans le domaine privé communal de la parcelle bâtie cadastrée AW n°417p située au 111 boulevard Jean de la Fontaine

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